UTILITÉ DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

D'UN ORGANISME

À BUT NON LUCRATIF (OBNL)

 

Un organisme à but non lucratif, aussi appelé OBNL, est régi par des lignes directrices ou règles à suivre appelées RÈGLEMENTS (GÉNÉRAUX) approuvés par ses membres.

Ces règlements (généraux) doivent respecter les limites que la loi impose aux organismes communautaires ainsi que leurs mission, vision, valeurs et objectifs fondateurs énoncés dans les lettres patentes.

Ces règles ou lignes directrices constituent la feuille de route de l’organisme. Lorsqu'elles sont pertinentes et précises, elles favorisent la transparence et permettent d’éviter l’incertitude et l’incohérence. Ultimement, elles guident ses administrateurs à remplir leur mandat.

 

 

RÈGLEMENTS DE L'ALLIANCE CULTURELLE

 

Vous trouverez en cliquant sur le lien ci-dessous les RÈGLEMENTS de 2018.

Cliquer ici

 

À l'automne 2022 et à l'hiver 2023, le conseil d'administration provisoire

a débuté une refonte importante de ceux-ci.

Il reste du travail à faire.

 

Or, suite aux recommandations du CA provisoire à l'assemnlée générale de mai 2023,

le nouveau conseil d'administration a pris le relais

dans le but qu'à la fin de l'automne 2023

ou au début de 2024 les membres en règle soient convoqués

à une assemblée générale extraordinaire

en vue d'entériner les nouveaux règlements.

 

Bonne lecture