UTILITÉ DES RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

D'UN ORGANISME

À BUT NON LUCRATIF (OBNL)

Un organisme à but non lucratif, aussi appelé OBNL, est régi par des lignes directrices ou règles à suivre appelées RÈGLEMENTS (GÉNÉRAUX) approuvés par ses membres.

Ces règlements (généraux) doivent respecter les limites que la loi impose aux organismes communautaires ainsi que leurs mission, vision, valeurs et objectifs fondateurs énoncés dans les lettres patentes.

Ces règles ou lignes directrices constituent la feuille de route de l’organisme. Lorsqu'elles sont pertinentes et précises, elles favorisent la transparence et permettent d’éviter l’incertitude et l’incohérence. Ultimement, elles guident ses administrateurs à remplir leur mandat.

 

 

RÈGLEMENTS DE L'ALLIANCE CULTURELLE

Vous trouverez en cliquant sur le lien ici-bas les RÈGLEMENTS DE 2018.

Le Conseil d'administration travaille présentement

à une refonte importante de ceux-ci.

Sous peu, les membres en règle seront convoqués

à une assemblée générale extraordinaire

afin de les entériner.

Par la suite, la nouvelle mouture 2023 viendra remplacer celle de 2018.

Bonne lecture

 

Cliquer ici